Conditions Générales de Ventes
i## 1. Identification de la société
La société La Boîte à Pignon, SASU, au capital de 1000€, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 99966196000016, dont le siège social est situé à 60 rue François 1er 75008 Paris,
Email : laboiteapignon@gmail.com
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## 2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits proposés par La Boîte à Pignon via son site internet, incluant :
- des box mensuelles par abonnement
- des box vendus à l’unité
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## 3. Produits
Les produits proposés sont principalement des accessoires, équipements ou consommables liés à la pratique du vélo.
Les box mensuelles sont composées de produits sélectionnés par La Boîte à Pignon. Le contenu est susceptible de varier chaque mois.
Les photos et descriptions sont non contractuelles.
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## 4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
La Boîte à Pignon se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.
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## 5. Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes CGV.
Le client reçoit un email de confirmation après validation de la commande.
La Boîte à Pignon se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de litige ou de non-paiement.
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## 6. Abonnement
L’abonnement permet de recevoir une box chaque mois.
### 6.1 Durée
L’abonnement est sans engagement.
### 6.2 Renouvellement
L’abonnement est reconduit automatiquement chaque mois sauf résiliation.
### 6.3 Résiliation
Le client peut résilier à tout moment depuis son espace client.
Toute résiliation prend effet pour le mois suivant si elle est effectuée avant le 25 de chaque mois.
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## 7. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les paiements peuvent être effectués par :
- carte bancaire
Les transactions sont sécurisées.
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## 8. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client.
### Délais
- Box mensuelle : expédition entre le 3 et le 10 de chaque mois
- Box à l’unité : délai d’expédition de 3 à 7 jours ouvrables
La Boîte à Pignon ne pourra être tenue responsable des retards imputables au transporteur.
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## 9. Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.
Exception :
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux box déjà expédiées ou ouvertes.
Les frais de retour sont à la charge du client.
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## 10. Retour et remboursement
Les produits doivent être retournés en parfait état.
Le remboursement est effectué dans un délai de 14 jours après réception du retour.
Le droit de remboursement ne s’applique pas aux box déjà ouvertes.
Les frais de retour sont à la charge du client
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## 11. Responsabilité
La Boîte à Pignon ne saurait être tenue responsable des dommages liés à une mauvaise utilisation des produits.
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## 12. Données personnelles
Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes.
Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données.
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## 13. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site sont la propriété exclusive de La Boîte à Pignon.
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## 14. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut, compétence est attribuée aux tribunaux français.
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